- Politique code d’éthique et de déontologie applicable aux gestionnaires (AG)-POL-01
- Politique relative au maintien ou à la fermeture d’école et sur la modification apportée aux actes d’établissement (AG)-POL-02
- Politique locale de gestion des cadres faisant partie de l'association québécoise des cadres scolaires (AG)-POL-03
- Politique locale de gestion des cadres d'établissement d'enseignement (AG)-POL-04
- Politique et Procédure reconnaissance et considération envers les membres du Centre de services scolaire (AG)-POL-06 et AG-PRO-06
- Politique environnementale (AG)-POL-07
- Politique communication (AG)-POL-08
- Politique gestion des documents (administratifs et des archives) (AG)-POL-09
- Procédure facilitant la divulgation d’actes répréhensibles à l’égard du Centre de services scolaire des Chênes (AG)-PRO-10
- Règlement de délégation des fonctions et pouvoirs aux diverses instances (REG-02)
- Règlement fixant le jour, l’heure et le lieu des séances ordinaires du conseil d’administration REG-03
- Règlement sur la procédure d’examen des plaintes (REG-05)
- Lettre | Droit à la gratuité scolaire des élèves en situation d’immigration précaire
- Annexe | Droit à la gratuité scolaire des élèves en situation d’immigration précaire
